Mentions Légales

Mentions Légales - Conditions d'Utilisation du Site Internet

La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d'utilisation qui suivent.
La version actuellement en ligne de ces conditions d'utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d'utilisation du site et jusqu'à ce qu'une nouvelle version la remplace.

1. Propriété du Site

Le présent site web est la propriété de Dorval Construct, dont le siège social est situé au 23 Place Eugène Flagey, 1050 Bruxelles, Belgique.

2. Hébergement

Ce site est hébergé par LWS - Ligne Web Services SAS, dont le siège social est situé au 10, Rue Penthievre 75.008 Paris, France.

3. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments contenus sur ce site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, les images, les graphiques, les logos, les vidéos, les icônes et les boutons, sont la propriété exclusive de Dorval Construct ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle en vigueur en Belgique et dans le monde entier.

4. Utilisation du Site

La reproduction, la modification, la distribution ou la publication de tout élément de ce site à des fins commerciales ou publiques sans l'autorisation écrite préalable de Dorval Construct est strictement interdite.

5. Responsabilité

Dorval Construct s'efforce de fournir des informations précises et à jour sur ce site, mais ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de ces informations.
En conséquence, Dorval Construct décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite de ces informations.

6. Liens Hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites web qui ne sont pas sous le contrôle de Dorval Construct.
Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement et Dorval Construct n'assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.

7. Modification des Conditions d'Utilisation

Dorval Construct se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation.
Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

8. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit belge. En cas de litige, les tribunaux de Bruxelles seront seuls compétents.

En continuant à utiliser ce site, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.